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Dossiers de recherche & développement déposés en 2006

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 12 et 13 décembre 2006

  • Dossier_B-FR-06-12-02_depose_par_Pioneer_Genetique_SARL (format PDF - 1.8 Mo)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pluriannuelle (2007-2010) pour un programme de dissémination volontaire des maïs génétiquement modifiés DAS-Ø15Ø7-1, DAS-59122-7, DP-Ø9814Ø-6, DP-Ø9814Ø-6 x DAS-Ø15Ø7, DP-Ø9814Ø-6 x DAS-Ø15Ø7-1 x DAS-59122-7.
  • Dossier_B-FR-06-12-03_depose_par_Pioneer_Genetique_SARL (format PDF - 1.9 Mo)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pluriannuelle (2007-2010) pour un programme de dissémination volontaire des maïs génétiquement modifiés DAS-Ø15Ø7-1, DAS-59122-7, MON-ØØ6Ø3-6, DAS-Ø15Ø7-1 x MON-ØØ6Ø3-6, DAS-Ø15Ø7-1 x DAS-59122-7, DAS-59122-7 x DAS-Ø15Ø7-1 x MON-ØØ6Ø3-6, MON-ØØ6Ø3-6 x MON-ØØ81Ø-6.
  • Dossier_B-FR-06-12-05_depose_par_Biogemma (format PDF - 510.9 ko)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pour des essais au champ de maïs génétiquement modifiés pour le caractère de précocité de floraison (2007-2010).
  • Dossier_B-FR-06-12-06_depose_par_Biogemma (format PDF - 614.1 ko)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pour des essais au champ de maïs génétiquement modifiés pour l’amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique (2007-2010).
  • Dossier_B-FR-06-12-10_depose_par_Monsanto_Agriculture_France_SAS (format PDF - 658.5 ko) et annexe_b-fr-06-12-10 (format PDF - 593.7 ko)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pour un programme d’expérimentation annuel (2007) pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique protégé contre la chrysomèle du maïs (Diabrotica virgifera) et tolérant au glyphosate, matière active du Roundupâ (MON 88017).
  • Dossier_B-FR-06-12-11_depose_par_Monsanto_Agriculture_France_SAS (format PDF - 806.4 ko) et annexe_b-fr-06-12-11 (format PDF - 593.7 ko)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pour un programme d’expérimentation annuel (2007) pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique protégé contre la chrysomèle du maïs (Diabrotica virgifera), tolérant au glyphosate, matière active du Roundupâ et protégé contre la pyrale (Ostrinia nubilalis) et la sésamie (Sesamia spp) (MON88017xMON810).
  • Dossier_B-FR-06-12-13_depose_par_Monsanto_Agriculture_France_SAS (format PDF - 466.8 ko) et annexe_b-fr-06-12-13 (format PDF - 607.7 ko)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pour un programme d’expérimentation annuel (2007) pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique tolérant au glyphosate, matière active du Roundupâ et protégé de la pyrale (Ostrinia nubilalis) et de la sésamie (Sesamia nonagrioides) (NK603xMON810).
  • Dossier_B-FR-06-12-15_depose_par_BASF_Plant_Science_GmbH (format PDF - 752.8 ko)
    Dossier relatif à la demande d’autorisation pour une dissémination volontaire dans l’environnement de pommes de terre génétiquement modifiées porteuses d’une résistance améliorée à Phytophtora infestans (2007-2011).
     

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 21 mars 2006

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 14 et 23 février 2006

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 17 janvier 2006

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 16 janvier 2006

  • Dossier_B-FR-06-01-13_depose_par_Biogemma (format PDF - 415.7 ko)
    Dossier de demande d’essais au champ de maïs génétiquement modifiés pour l’amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique (2006-2009).
  • Dossier_B-FR-06-01-14_depose_par_Librophyt (format PDF - 247.8 ko) + addendum (format PDF - 59.5 ko)
    Dossier relatif à l’essai au champ de tabac dont la production en cembranes a été fortement diminuée par ARN interférence, selon un programme pluriannuel 2006-2008.