Contenu

Avis et rapport émis par le HCB en 2012

Avis du HCB en 2012

Séance du 16 juillet 2012
Recommandation relative à l’autorisation de culture du maïs « GA 21 » (dossier EFSA-GMO-UK-2008-60) débattue en séance les 20 mars, 12 avril et 15 mai 2012
120716_Mais_GA21_Recommandation_CEES_HCB (format PDF - 92.6 ko)

Séance du 3 juillet 2012
Le rapport de surveillance de culture d’Amflora en 2011
120711_Surveillance_pomme_de_terre_Amflora_2011_commentaires_CS_HCB (format PDF - 112.8 ko)
Demande d’avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-BE-2011-101 portant sur une demande d’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié MON 88302 à des fins d’importation, transformation, et utilisation en alimentation humaine et animale.
120712_Colza_MON_88302_Avis_CS_HCB (format PDF - 635.2 ko)

Séance du 26 avril 2011
Réévaluation du dossier EFSA-GMO-NL-2009-73
120426_Soja_MON_87701x_MON_89788_Revision_Avis_CS_HCB (format PDF - 641.5 ko)

Séance du 19 avril 2011
Commentaires sur le document d’orientation de l’AESA relatif aux plans de surveillance environnementale post-commercialisation des plantes génétiquement modifiées, en vue de sa transcription en norme contraignante par la Commission européenne
120419_Transcription_CE_PSPC_Avis_CS_HCB (format PDF - 217 ko)

Séance du 10 avril 2012
Demande d’avis relative à une évaluation du dossier EFSA-GMO-UK-2008-60 concernant l’autorisation d’une mise sur le marché du maïs génétiquement modifié GA21 pour la culture, l’importation, la transformation et l’alimentation humaine et animale dans l’Union européenne.
120712_Colza_MON_88302_Avis_CS_HCB (format PDF - 635.2 ko)

Séance du 15 décembre 2011
120117_Coexistence_Avis_CS_HCB (format PDF - 955.8 ko)

Séance du 14 décembre 2011
Recommandation relative aux conditions d’une coexistence pérenne entre les filières OGM et non OGM
120117_Coexistence_Recommandation_CEES_HCB (format PDF - 106.6 ko)