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Dossiers de recherche & développement déposés en 2002

(Les dossiers sont à télécharger en version pdf)

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 11 juin 2002

Dossier relatif à un essai en champ de tabac produisant une nouvelle protéine, CaroRx, se liant spécifiquement à des bactéries responsables de la carie dentaire.

 

Liste des dossiers examinés par la CGB en séance du 9 avril 2002

  • Dossier_B-FR-02-04-03_depose_par_ALTADIS (format PDF - 198 ko)
    Dossier relatif à l’évaluation du risque de dissémination en plein champ de tabacs transformés possédant un gène codant la capside du virus de la mosaïque du concombre (projet européen).
  • Dossier_B-FR-02-04-02_depose_par_BIOGEMMA (format PDF - 198 ko)
    Dossier relatif à l’essai au champ d’un maïs mâle-stérile et évaluation d’un système d’élimination de gène de sélection (demande pluriannuelle).
     

Liste des dossiers examinés par la CGB en séance du 5 mars 2002

Dossier relatif à l’étude de variétés (BT11) de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d’inscription au catalogue officiel (3 ans).

Dossier relatif à l’essai au champ d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux coléoptères et tolérants au glufosinate.

Dossier relatif à l’essai au champ d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux lépidoptères et tolérants au glufosinate (événement TC6275) selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 4 ans).

Dossier relatif à l’étude d’impact dans le cadre du projet inter-institut pour des maïs génétiquement modifiés (lignées Bt176, Bt11, T25 et NK 603) tolérants à un herbicide non sélectif et/ou résistants aux lépidoptères ravageurs du maïs dans les systèmes de culture selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 3 ans.

Dossier relatif à l’essai au champ de maïs génétiquement modifié présentant une meilleure digestibilité (événement 225) selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 3 ans.

Dossier relatif à l’essai au champ d’un système de production de maïs hybrides selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 4 ans.

Dossier relatif à l’essai au champ de soja génétiquement modifié tolérant à l’isoxaflutole et au glyphosate selon un programme d’expérimentation pluriannuel de 2 ans.