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Dossiers de recherche & développement déposés en 2003

Liste des dossiers examinés par la commission du génie biomoléculaire (CGB) en séance du 17 juin 2003

Dossier relatif à la plantation de peupliers transgéniques et portant sur une demande de prolongation d’une expérimentation relative à la “modification quantitative et qualitative de la lignine et ses influences sur les caractères papetiers et la qualité du bois et à la recherche de l’induction de la stérilité chez un clone femelle”.

 

Liste des dossiers examinés par la CGB en séance du 11 mars 2003

Dossier relatif à la "validation fonctionnelle d’un gène impliqué dans les mécanismes d’assimilation de l’azote et de remplissage du grain".

Dossier relatif à "l’Expérimentation de variétés de maïs génétiquement modifié tolérant à la pyrale (Bt 11) dans le cadre des épreuves d’inscription au Catalogue Officiel".

Dossier relatif à "l’Essai au champ de maïs résistant aux insectes - événement MIR604 suivant un programme expérimental de deux ans".

Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés pour l’amélioration des performances photosynthétiques de la plante en conditions de stress hydrique".

Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux de maïs de composition en lignine génétiquement modifiée".

 

Liste des dossiers examinés par la CGB en séance du 11 février 2003

Dossier relatif à l’évaluation du risque de dissémination en plein champ de tabac transformé possédant un gène codant pour la mosaïque du concombre.

Dossier relatif à un "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs tolérants au glyphosate".

Dossier relatif à un "Programme d’essai aux champs d’hybrides de maïs génétiquement modifié résistants à certains lépidoptères et tolérants à deux herbicides".

Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux d’un maïs génétiquement modifié présentant une tolérance à la chrysomèle des racines (Diabrotica virgifera virgifera)".

Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels de maïs génétiquement modifiés pour la composition en acides aminés du grain".

Dossier relatif à un "Essai au champ de maïs résistant aux insectes - événement 3243M selon un programme expérimental de deux ans".

Dossier relatif à un "Essai au champ pluriannuel de fétuques élevées génétiquement modifiés présentant une meilleur digestibilité".

 

Liste des dossiers examinés par la CGB en séance du 14 janvier 2003

Dossier relatif à l’étude de variétés (BT11) de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d’inscription au catalogue officiel selon un programme d’expérimentations de 3 ans.

Dossier relatif au projet de validation d’un concept de résistance à long terme au virus de la Rhizomanie (BNYVV) : expérimentation en plein champ de betteraves sucrières modifiées génétiquement pour résister au BNYVV (programme expérimental : 2003 - 2006).

Dossier relatif à l’essai au champ de betterave génétiquement modifié pour la résistance à la Rhizomanie (2003 - 2007).

Dossier relatif à l’essai au champ d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants aux coléoptères et tolérants au glufosinate" selon un programme pluriannuel de 4 ans.