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Dossiers de recherche & développement déposés en 2004

Les 10 nouveaux programmes de recherche 2004

  • Le dossier de programme de recherche examiné par la CGB (commission du génie biomoléculaire) en séance du 22 juin 2004 : Dossier_B-FR-04-06-01_depose_par_Pioneer_Genetique (format PDF - 859.4 ko), déposé par Pioneer Génétique, relatif à un "Programme pluriannuel d’essai au champ pour l’élimination, dans les rotations culturales, de repousses de maïs génétiquement modifié résistant à certains lépidoptères et tolérant au glufosinate et au glyphosate" (2004 - 2006)
     
  • Le dossier de programme de recherche examiné par la CGB en séance du 7 mai 2004

Dossier_B-FR-04-05-01_depose_par_l_INRA_Colmar (format PDF - 356.7 ko) déposé par l’INRA Colmar, relatif à une expérimentation hors confinement de plants de vigne transgéniques développés pour induire une résistance au Grapevine fanleaf virus , agent principal de la maladie du court-noué. (2004 - 2008)

 

Decision_d_autorisation_no_05-012 (format PDF - 24.5 ko)

  • Les 5 dossiers de programmes de recherche examinés par la CGB en séance du 17 mars 2004

Ces 5 dossiers ont fait l’objet d’une consultation du public du 10 au 24 mai 2004.

-  Dossier_B-FR-04-02-03_depose_par_Pioneer_Genetique (format PDF - 1.2 Mo)
Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères, et tolérants aux herbicides (59122*1507*NK603)" (2004 - 2007).

-  Dossier_B-FR-04-02-04_depose_par_Pioneer_Genetique (format PDF - 1.1 Mo)
Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes lépidoptères et coléoptères, et tolérants à un herbicide (1507*59122)" (2004 - 2007)

-  Dossier_B-FR-04-02-05_depose_par_Pioneer_Genetique (format PDF - 556.4 ko)
Dossier relatif à un "Programme pluriannuel de testage d’hybrides de maïs génétiquement modifiés résistants à certains insectes coléoptères, et tolérants aux herbicides (59122*NK603)" (2004 - 2007)

-  Dossier_B-FR-04-03-01_depose_par_Biogemma (format PDF - 361.2 ko)
Dossier relatif à des "Essais au champ pluriannuels et multilocaux de lignées de maïs génétiquement modifiés en vue de l’étude de la biosynthèse de la lignine" (2004 - 2007)

-  Dossier_B-FR-04-03-04_depose_par_Pioneer_Genetique (format PDF - 844.8 ko)
Dossier relatif à un "Programme de testage de maïs génétiquement modifiés résistants aux insectes lépidoptères et tolérants à un herbicide (événement 1507)" (2004 - 2007)

 
  • Les 3 dossiers de programmes de recherche examinés par la CGB en séance du 13 février 2004

Ces 3 dossiers ont fait l’objet d’une consultation du public du 10 au 24 mai 2004.

-  Dossier_B-FR-04-02-01_depose_par_Monsanto_Europe_SA (format PDF - 628.7 ko)

Dossier relatif à un "Programme d’expérimentation pluriannuel pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique exprimant la tolérance à la pyrale et au glyphosane Roundup Ready (NK603*MON810)" (2004 - 2008)

-  Dossier_B-FR-04-02-02_depose_par_Monsanto_Europe_SA (format PDF - 151.3 ko)

Dossier relatif à un "Programme d’expérimentation pluriannuel pour le développement de lignées et d’hybrides de maïs transgénique Roundup Ready (NK603)" (2004 - 2008)

-  Dossier_B-FR-04-02-06_depose_par_le_Geves (format PDF - 845.7 ko)

Dossier relatif à un "Programme d’expérimentation pluriannuel de variétés de maïs génétiquement modifiés dans le cadre des épreuves d’inscription au Catalogue Officiel (résistance à certains insectes lépidoptères et tolérants au glyphosate (NK603 et 1507)" (2004 - 2006)

 

Les programmes de recherche pluriannuels